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Total : 16 résultats trouvés.

Hammamet : Municipalité de Hammamet

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a Municipalité de Hammamet a été créée le 19 Novembre 1942. Quelques années plus tard ont  été créés les deux arrondissements de Birbouregba et de Barraket Essahel

Tunis : Cour d'appel de Tunis

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Date de création : Créée avant l'indépendance et citée par le décret du 3 août 1956. Compétence territoriale: Gouvernorats de Tunis, de Ben Arous, de  l'Ariana et de Manouba .

Nabeul : Cour d'appel de Nabeul

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Date de création: Décret n 99-1769 du 11 aout1999.    Compétence territoriale: Gouvernorats de Nabeul et de Zaghouan

Bizerte : Cour d'appel de Bizerte

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Date de création: Décret n 99-2769 du 11 décembre 1999. Compétence territoriale: Gouvernorats de  Bizerte et de Béja.

Gabès : Cour d'appel de Gabès

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Date de création : Décret n°88-667 du 26 mars 1988. Compétence térritoriale : Gouvernorats de Gabés et Kébili.

Le Kef : Cour d'appel du Kef

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Date de création: Décret n 76-898 du 21 octobre 1976 Compétence territoriale: Gouvernorats du Kef, de Jendouba, de Siliana et de Kasserine.

Sousse : Cour d'appel de Sousse

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Date de création: Décret n du 25 septembre 1956 Compétence territoriale: Gouvernorats de   Sousse et de  Kairouan.

Sfax : Cour d'appel de Sfax

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Date de création: Décret du 10 juin 1956. Compétence territoriale: Gouvernorat de Sfax.

Gafsa : Cour d'appel de Gafsa

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Date de création: Décret n 87-1313 du 5 décembre 1987 Compétence territoriale: Gouvernorats de Gafsa,deTozeur et de SidiBouzid.

Bizerte : Maître Adiba Ben Arfa

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Cabinet d’avocat fondé depuis 2005 par maître Adiba Ben Arfa après 6 ans d’études de droit à Tunis (maitrise avec mention + diplôme des études approfondies en droit des affaires (premier prix) et un stage ...

Fouchana : UBCI - Fouchana

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UBCI - Union bancaire pour le commerce et l'industrie - Agence Fouchana. Services proposés : - Guichet automatique- Western Union.